Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMARGUE CUIRS
Noël BIZOUARD

Numéro de dépôt :
1661106
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001
CAMARGUE CUIRS de Noël BIZOUARD

Présentation de la marque CAMARGUE CUIRS

Déposée le 22 mars 1991 par Noël BIZOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMARGUE CUIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Noël BIZOUARD, domicilié(e) 10 rue Claude DEBUSSY, 78470 St REMY les Chevreuse - France.

La marque CAMARGUE CUIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMARGUE CUIRS est expirée depuis le 22 mars 2001.

Noël BIZOUARD a également déposé les autres marques suivantes : LES CUIRS DE CAMARGUE , COMPAGNIE DE CAMARGUE , CAMARGUE CUIRS , LES CUIRS DE CAMARGUE


Noël BIZOUARD - 10 rue Claude DEBUSSY, 78470 St REMY les Chevreuse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Cuir, vêtements en cuir, chaussures, chapellerie, bijouterie fantaisie et produits en cuir non compris dans d'autres classes, tous ces produits précités étant en cuir de provenance Camargue

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.